Déposée le 30 mars 1998 par la société CHAVET-ROYET Geneviève
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIN INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la société CHAVET-ROYET Geneviève domicilié(e) 4, Grande Rue, MESSANGES 21220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 043 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève CHAVET-ROYET - France.
La marque VIN INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725865.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAVET-ROYET Geneviève - 4, Grande Rue, MESSANGES 21220 - France - SIREN 402043285
Geneviève CHAVET-ROYET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
* disque optique numérique " cédérom ". * disque compact interactif. * jaquettes et plaquettes imprimées liées aux produits informatiques et vidéo. * bornes interactives placées sur des sites où le tourisme et le vin constituent un pôle attractif important.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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